Jurisprudence

Arrêtons-nous sur un mot central en français et en anglais juridiques: jurisprudence. Ce terme aurait pu se trouver dans la section « faux-amis », mais il nous a semblé qu’il méritait à lui-seul un post à part entière, tant il est essentiel. 

En français, le terme de jurisprudence se réfère aux décisions de justice déjà rendues sur une même question juridique. On parlera ainsi de jurisprudence en matière de divorce, ou de jurisprudence relative aux conflits d’intérêt…

Cependant, en anglais, le terme de jurisprudence désigne la philosophie et la théorie du droit.*

Pour une bonne traduction du mot français jurisprudence, il faut utiliser l’expression case law en anglais.

Les différences ne s’arrêtent pas là, la jurisprudence jouant un rôle de tout premier plan dans le système anglo-saxon où elle fait loi (les juges s’appuient sur les décisions émises précédemment par d’autres juges pour rendre leur propre jugement, en vertu, précisément, de la loi du precedent). La jurisprudence est ainsi la principale source de droit dans les pays respectant la tradition juridique anglo-saxonne.

En France (comme dans les autres pays issus du droit romain), la Constitution formelle est considérée comme la loi fondamentale. La jurisprudence constitue alors une source du droit parmi d’autres: à l’exception de domaines particuliers tels que le droit administratif, notre droit n’est pas essentiellement jurisprudentiel.

Cependant, l’influence anglo-saxonne sur le droit français s’étant accrue ces dernières décennies, la dimension prêtée à la jurisprudence dans notre droit tend à être globalement plus conséquente, toutes proportions gardées. 

 

*Notons qu’autrefois,  jurisprudence a pu également désigner en français la science du droit. Toutefois, ce sens est aujourd’hui inusité en langue française.

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